Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TINDIERE
JORET, épouse HUET Eugéne Marie

Numéro de dépôt :
1066376
Date de dépôt :
16/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TINDIERE

Déposée le 16 août 1978 par JORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DE LA TINDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JORET, épouse HUET Eugéne Marie domicilié(e) Valentine 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUZIE - France.

La marque DOMAINE DE LA TINDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA TINDIERE est expirée depuis le 16 août 1988.

JORET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FIEF GUERIN , FIEF DU CHANT BARON , NOTTER IMPORT EXPORT


JORET, épouse HUET Eugéne Marie - Valentine 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


DAUZIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

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